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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VET FRANCE'DISFRA
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VF PRODUIT FRANCAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VF PRODUIT FRANCAIS
VET FRANCE'DISFRA, SA

Numéro de dépôt :
92423884
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
18/06/2012

Présentation de la marque VF PRODUIT FRANCAIS

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) VET FRANCE'DISFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « VF PRODUIT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VET FRANCE'DISFRA domicilié(e) 1, Av. Président Kennedy,87008 LIMOGES Cedex (dossier no 2222786) - 87008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VET'FRANCE DISFRA domicilié(e) 1, Av. Président Kennedy,87008 LIMOGES Cedex (dossier no 2222786) - 87008 - France.

La marque VF PRODUIT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VF PRODUIT FRANCAIS est expirée depuis le 18 juin 2012.

VET FRANCE'DISFRA a également déposé les autres marques suivantes : VET'FRANCE , EDITION PRESTIGE , ZIPLINE , TIPOX , LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE , V D F , CITY ATTITUDE , TAILLIMO


VET FRANCE'DISFRA, SA - 1, Av. Président Kennedy,87008 LIMOGES Cedex (dossier no 2222786) - 87008 - France - SIREN 762500114


VET'FRANCE DISFRA - 1, Av. Président Kennedy,87008 LIMOGES Cedex (dossier no 2222786) - 87008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153044 - Publication au BOPI 1992-12-18

Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206326 - Publication au BOPI 1996-09-17

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222786 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.